Conditions générales de vente

1. Généralités

a) Le vendeur est défini ci-dessous comme étant la société NTS. L’acheteur est défini ci-dessous comme étant la personne physique ou morale acceptant les présentes conditions générales de ventes.
b) Les présentes conditions générales de vente s'appliquent aux fournitures de tous matériels
Et, d'une manière générale à toute vente de nos produits. Sauf convention spéciale constatée par écrit, l'acceptation de nos offres par le client implique son adhésion aux présentes conditions de ventes et de contrôles, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur ses propres documents.

2. Prix

Les prix stipulés s'entendent toutes taxes comprises (selon le type de compte client que le client possède) suivant nos tarifs en vigueur au jour de la commande à l'exclusion des frais de transport.

3. Catalogue - fiches techniques

Tous les renseignements portés sur nos catalogues, fiches techniques, notices, etc... ne sont donnés qu'à titre indicatif. Nous nous réservons le droit d'apporter toutes modifications sans préavis. Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas contractuels.


4. Paiement

Le règlement de la commande peut s'effectuer des différentes manières suivantes :
- Paiement en ligne par carte bancaire Visa, Mastercard, carte bleue
- Kwixo
- Paypal
- Virement bancaire :
 
RIB : Nous consulter
Attention : pour les règlements par chèque et virement, la validation de votre commande ne prend effet qu'à réception du paiement, il se peut donc que les produits demandés initialement ne soient plus disponibles à la date de réception de votre paiement.


5. Délai

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif, et respectés dans la limite du possible. En aucun cas le dépassement du délai ne peut entraîner ni l'annulation de commande, ni dommages et intérêts, ni pénalité d'aucune sorte. En cas de force majeure, les délais convenus sont de toute façon suspendus ou prolongés. En toute hypothèse, la livraison où l'achèvement dans les délais ne peut intervenir qu'à la condition que le client soit à jour de l'ensemble de ses obligations envers notre Société, qu'elle qu'en soit la cause, en particulier quant aux retards de paiement.